RECALL — CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
Version 1.0 — 19 juillet 2026

Éditeur : François-Thomas FENAUX
Adresse : 13 Faubourg latrau, 07220 Viviers, France
Contact : fenauxft@gmail.com

1. ACCEPTATION
L’installation, le lancement ou l’utilisation de Recall implique l’acceptation du présent contrat. Si vous refusez ces conditions, n’installez pas et n’utilisez pas le logiciel.

2. LICENCE ACCORDÉE
L’éditeur vous accorde, à titre gratuit, personnel, non exclusif, non cessible et révocable, le droit d’installer et d’utiliser le logiciel compilé afin d’enregistrer vos propres sessions de jeu et d’utiliser le service Recall. Aucun droit de propriété ne vous est transféré.

3. RESTRICTIONS
Sauf disposition légale impérative contraire ou autorisation écrite préalable, il est interdit de :
- copier ou redistribuer l’installeur autrement que par le lien officiel Recall ;
- modifier, adapter, traduire, vendre, louer, sous-licencier ou commercialiser le logiciel ;
- contourner ses contrôles d’accès ou mesures techniques ;
- décompiler, désassembler ou procéder à de l’ingénierie inverse, hors exceptions prévues par la loi ;
- utiliser le logiciel pour accéder sans autorisation à des données, systèmes ou communications.

4. ENREGISTREMENTS ET CONTENUS
Vous êtes responsable des démos, voix, pseudonymes et autres contenus enregistrés ou envoyés. Vous devez informer les personnes concernées et disposer des droits et autorisations nécessaires. Il est interdit d’envoyer un contenu illicite, obtenu frauduleusement ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

5. GRATUITÉ
La version actuelle est fournie gratuitement. Des fonctionnalités ou versions futures pourront devenir payantes, sans effet rétroactif sur une période d’utilisation gratuite déjà accordée. Toute évolution tarifaire sera annoncée avant son application.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Recall et ses éléments originaux demeurent la propriété exclusive de François-Thomas FENAUX. Les bibliothèques, marques et ressources tierces restent soumises aux droits de leurs titulaires. Les notices tierces accompagnent le logiciel.

7. MISES À JOUR ET DISPONIBILITÉ
L’éditeur peut corriger, modifier, mettre à jour ou interrompre le logiciel ou le service. Aucune disponibilité permanente ni compatibilité avec toutes les configurations, plateformes de jeu ou solutions anti-triche n’est garantie.

8. GARANTIE ET RESPONSABILITÉ
Le logiciel est fourni en l’état. Dans les limites autorisées par la loi, l’éditeur ne garantit pas l’absence d’erreur, de perte d’enregistrement ou d’interruption. L’utilisateur reste responsable de ses sauvegardes, de sa configuration et du respect des règles des plateformes utilisées. Les garanties légales impératives demeurent applicables.

9. RÉSILIATION
La licence prend fin automatiquement en cas de violation substantielle du présent contrat. Vous devez alors cesser d’utiliser le logiciel et le désinstaller. Les clauses relatives à la propriété intellectuelle, aux restrictions et à la responsabilité survivent à la résiliation.

10. DROIT APPLICABLE
Le contrat est soumis au droit français. Les règles impératives protégeant les consommateurs et les compétences juridictionnelles obligatoires restent applicables.

Politique de confidentialité et CGU : https://ftfenaux.com/csviewer/legal/